Plongeurs de l’AIN
Accueil > CODEP01 > Administration du CODEP > Statuts & règlements > Statuts & règlements

Statuts & règlements

Articles de cette rubrique


Règlement intérieur 2017 (Statuts & règlements)

lundi 23 septembre 2019 par Christophe Libert
Règlement intérieur adopté en AG du 02 décembre 2017. CODEP01 - RI 2017 Règlement intérieur adopté à l’AG du 02 décembre 2017
suite


Statuts (Statuts & règlements)

vendredi 25 octobre 2013 par Alain_admin
Ci joint exemplaire des Statuts en vigueur, adoptés lors de notre AG Extraordinaire du 5 novembre 2012. Les parties surlignées en jaune concernent les mises à jour ou modifications apportées. Statuts - CODEP01
suite


Annonces générales :

Annonces générales :

Accueil | Contact | Plan du site| Infos site | | | Statistiques du site | Visiteurs : 381292

Suivre la vie du site fr  Suivre la vie du site CODEP01  Suivre la vie du site Administration du CODEP  Suivre la vie du site Statuts & règlements   ?    |    titre sites syndiques OPML   ?

Site réalisé avec SPIP 4.3.3 + AHUNTSIC

CC BY-SA 4.0

Visiteurs connectés : 2