Plongeurs de l’AIN

Nouvel arrêté plongée !

Parution du dernier arrêté modificatif !
mardi 1er mai 2012 par Alain_admin

Parution de l’arrêté du 6 avril 2012 modifiant certaines dispositions réglementaires (Arrêté du 05/01/12) du code du sport relatives à la plongée subaquatique.

Parution au J.O du 22 février 2012 de l’arrêté du 5 janvier 2012 : la mise en application de cette évolution du code du sport est prévue pour le 1er Avril 2012.

Arrêté du 12 novembre 2010 modifiant les dispositions réglementaires
du code du sport.

Arrêté du 18 juin 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés).

Le nouvel arrêté plongée est paru le 1er Juillet 2010 au Journal Officiel et devient donc immédiatement applicable !

Arrêté du 06 avril 2012

Le texte de l’arrêté :

PDF - 133.2 ko
Publication joe Arrêté du 6 avril 2012
Posté le 17/04/2012
PDF - 54 ko
Publication joe : précisions sur l’arrêté du 06 avril 2012
Posté le 01/05/2012

Les modifications correspondent à celles qui étaient attendues par la FFESSM.

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Ci-dessous le nouveau code du sport réglementaire (intégrant les modifications de l’arrêté) pour la plongée (Mise en page par la CTN) :
PDF - 257.7 ko
Code du sport 30/04/2012
Posté le 01/05/2012

Arrêté du 05 janvier 2012

Le texte de l’arrêté :

PDF - 479.2 ko
Arrêté du 05/01/2012

L’analyse de Jean-Louis Blanchard :

PDF - 315.1 ko
Analyse JLB

Le guide d’emploi de la CTN :

Word - 141.5 ko
Guide d’emploi CTN

Voir également le forum ci-dessous pour les actualités et les projets de mise à jour de ce nouvel arrêté !

Avant première CDS

PDF - 93.4 ko
Newsletter de la CTR Provence-Alpes
Posté le 15/02/2012

Nouvelles Qualifs du 06/12/2010

Les nouvelles qualifications sont sorties ! Ainsi d’ailleurs que la mise à jour de la totalité du MFT

Le président de la CTN attire notre attention sur la nécessité de bien renseigner les feuilles de palanquées

Lettre de Jo VRIJENS Pdt de la CTN :

PDF - 404.6 ko
Les Qualifications
CTN

Arrêté du 12 novembre 2010

Précisions et compléments sur les plongeurs titulaires d’une aptitude PE4

PDF - 52.9 ko
Arrêté du 12 Novembre 2010
modifiant les dispositions
réglementaires du code du sport

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Présentation CODEP01 du 23/10/10

Ci-joint la présentation des modifications du CDS réalisée lors du « Campus CODEP01 » du 23 Octobre 2010.

PDF - 594.1 ko
Présentation du 23/10/2010
Modifications Code du sport plongée air

Un certain nombre de questions subsistent : affaire toujours à suivre !!

CDS : Infos & Commentaires

Vous trouverez le lien sur le site fédéral définissant le texte du CDS nouvelle mouture intégrant les modifications de l’arrêté.

Vous trouverez également une première explication de texte de la CTN intitulée Guide et conseils d’application du Code du sport de juillet 2010 apportant un éclairage rassurant sur la mise en œuvre de ce nouveau texte.
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Le Président de la Commission Technique Nationale répond aux trois questions le plus souvent posées concernant le nouveau Code du Sport.

PDF - 252 ko
Réponses CTN
nouveau Code du Sport : questions le plus souvent posées

Le texte du CDS faisant apparaître les modifications de rédaction (ancien / nouveau) et les commentaires publié sur le site CTRBPL

Les commentaires annotés d’Alain Foret

PDF - 254 ko
Code du sport annoté
Extrait du site d’Alain Foret

Pour de plus amples informations, affaire à suivre à la rentrée ...

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Arrêté du 18 juin 2010

Pas de panique !

PDF - 134.4 ko
Arrêté du 18 juin 2010
modifiant les dispositions
réglementaires du code du sport

Ci-joint le nouvel arrêté précisant les modifications du code du sport relatives aux garanties d’hygiènes et de sécurité pour les « Établissements qui organisent et dispensent l’enseignement de la plongée subaquatique à l’air »

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