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Réglementations

Les articles proposés dans cette rubrique contiennent des informations d’ordre réglementaire relatives à l’organisation de nos activités.

L’essentiel de la réglementation à laquelle nos clubs sont soumis trouve sa source dans le code du sport.
Le lecteur pourra se reporter aux liens correspondants définis ci-dessous :

Obligation de déclaration d’un établissement d’APS - voir également le formulaire à télécharger sur le site DDJS Ain
Code du sport : hygiène & sécurité Plongée. Pour tout savoir, voir également Nouvel arrêté plongée !
Code du sport : hygiène & sécurité NEV

Voir également :

Les textes réglementaires sur le site de la commission technique nationale
Questions et publications sur le site de la commission juridique
Les mises à jour réglementation sur le site Plongée Plaisir d’Alain Foret
Formulaires JS de déclaration et d’enquête relatives aux accidents graves
Tout savoir pour organiser une manifestation à l’échelon départemental, régional ou national sur le site fédéral
Pour ceux qui veulent s’investir dans le domaine associatif sportif Portail des Bénévoles du Sport
Tout savoir sur les problèmes spécifiques liés à l’encadrement des mineurs :
- Encadrement des Mineurs Organisation d’une sortie club sur le site de la commission juridique FFESSM, ainsi que
- Article CTN info (SUBAQUA N° 213 - JUILLET-AOUT 2007) consacré au sujet
- la fiche Mineurs et un modèle d’autorisation parentale sur le site fédéral dédié à l’organisation d’une manifestation.
Voir également autre modèle d’autorisation parentale sur le site fédéral .

Articles de cette rubrique

COVID 19 & ACTIVITES SUBAQUATIQUES (Réglementations)

lundi 5 avril 2021 par Xavier

Suite aux dernières informations applicables en date du 3 avril 2021, vous trouverez ci-joint une fiche de recommandations de la FFESSM. Bonnes plongées.

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ACTIVITÉ PLONGÉE (Réglementations)

Sortie du confinement

samedi 9 mai 2020 par Xavier

Bonjour, nos clubs sont des Etablissements d’Activité Physique et Sportives (EAPS) ; l’autorisation d’exercer leur activité n’est pas encore sortie, ça ne saurait tarder. Ecoutez bien le message vidéo ci-joint. Cordialement. Xavier HIDEUX 0613715965

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Nouvel arrêté plongée ! (Réglementations)

Parution du dernier arrêté modificatif !

mardi 1er mai 2012 par Alain_admin

Parution de l’arrêté du 6 avril 2012 modifiant certaines dispositions réglementaires (Arrêté du 05/01/12) du code du sport relatives à la plongée subaquatique.

Parution au J.O du 22 février 2012 de l’arrêté du 5 janvier 2012 : la mise en application de cette évolution du code du sport est prévue pour le 1er Avril 2012.

Arrêté du 12 novembre 2010 modifiant les dispositions réglementaires
du code du sport.

Arrêté du 18 juin 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés).

Le nouvel arrêté plongée est paru le 1er Juillet 2010 au Journal Officiel et devient donc immédiatement applicable !

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Synthèse sur la décontamination des détendeurs (Réglementations)

jeudi 16 février 2012 par Chantal, Alain_admin

La prochaine évolution des règles d’hygiène et sécurité en plongée subaquatique (Voir Nouvel arrêté plongée ! ) rend obligatoire la désinfection des détendeurs et des tubas entre deux utilisateurs.

Deux possibilités pour les clubs :

Faire utiliser avec du matériel club des embouts personnels équipés de collier de serrage rapide réutilisables (manipulations pas forcément très pratiques avec des plongeurs débutant).
Mettre en place (si ce n’est déjà fait) une procédure de décontamination des matériels du club.

Cet article fait le point sur les produits utilisables.

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