Plongeurs de l’AIN
Accueil > CODEP01 > Réglementations > Réglementations

Réglementations

Les articles proposés dans cette rubrique contiennent des informations d’ordre réglementaire relatives à l’organisation de nos activités.

L’essentiel de la réglementation à laquelle nos clubs sont soumis trouve sa source dans le code du sport.
Le lecteur pourra se reporter aux liens correspondants définis ci-dessous :

Voir également :

Articles de cette rubrique


Nouvel arrêté plongée ! (Réglementations)

Parution du dernier arrêté modificatif !
mardi 1er mai 2012 par Alain_admin

Parution de l’arrêté du 6 avril 2012 modifiant certaines dispositions réglementaires (Arrêté du 05/01/12) du code du sport relatives à la plongée subaquatique.

Parution au J.O du 22 février 2012 de l’arrêté du 5 janvier 2012 : la mise en application de cette évolution du code du sport est prévue pour le 1er Avril 2012.

Arrêté du 12 novembre 2010 modifiant les dispositions réglementaires
du code du sport.

Arrêté du 18 juin 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés).

Le nouvel arrêté plongée est paru le 1er Juillet 2010 au Journal Officiel et devient donc immédiatement applicable !



Synthèse sur la décontamination des détendeurs (Réglementations)

jeudi 16 février 2012 par Chantal, Alain_admin

La prochaine évolution des règles d’hygiène et sécurité en plongée subaquatique (Voir Nouvel arrêté plongée ! ) rend obligatoire la désinfection des détendeurs et des tubas entre deux utilisateurs.

Deux possibilités pour les clubs :

  • Faire utiliser avec du matériel club des embouts personnels équipés de collier de serrage rapide réutilisables (manipulations pas forcément très pratiques avec des plongeurs débutant).
  • Mettre en place (si ce n’est déjà fait) une procédure de décontamination des matériels du club.

Cet article fait le point sur les produits utilisables.



Organisation de manifestation multisports de nature (Réglementations)

jeudi 14 mai 2009 par Alain_admin

Vous trouverez ci-dessous une communication du directeur de la fédération relative à l’organisation des manifestations multisports de nature.



Accueil | Contact | Plan du site| Infos site | | | Statistiques du site | Visiteurs : 176644

Suivre la vie du site fr  Suivre la vie du site CODEP01  Suivre la vie du site Réglementations   ?    |    titre sites syndiques OPML   ?

Site réalisé avec SPIP 3.1.1 + AHUNTSIC

Creative Commons License

Visiteurs connectés : 4